Lettre d'information #01 - AVRIL 2016

Depuis 2010, Paris Métropole s’expose au Salon de l’AMIF proposé pour cette édition 2016, porte de la Villette.

Les 12, 13 et 14 avril, de nombreux visiteurs se sont ainsi rendus sur le stand de Paris Métropole.

La carte géante installée au sol qui présentait les nouvelles intercommunalités de l’unité urbaine au 1er janvier 2016 a été particulièrement plébiscitée.

Les sept axes de travail de Paris Métropole en 2016 ont été également présentés au public. Les élus ont été vivement invités à rejoindre les groupes de travail constitués autour des thèmes suivants :

- Vision stratégique du Grand Paris,
- Laboratoire Post NOTRe,
- Concertations métropolitaines,
- Articulations territoriales,
- Solidarité financière,
- Relations entre collectivités territoriales et outils d’aménagement de l’État,
- Transition écologique et énergétique.

Ce deuxième recueil cartographique publié par Paris Métropole avec l’expertise et la contribution de l’APUR et de l’IAU-îdF complète le premier tome sorti en janvier dernier consacré aux nouvelles dynamiques intercommunales au 1er janvier 2016. Ces deux documents sont issus des travaux du groupe de travail « Articulations territoriales » de Paris Métropole.

Travaillant à la définition de leurs nouveaux projets de territoires, les élus ont sollicité Paris Métropole pour aller plus loin dans ce deuxième ouvrage : ils ont souhaité que la réfl exion sur les dynamiques territoriales soit détaillée au niveau communal, véritable moteur de chaque intercommunalité.

Afin de mettre en relation diff érents niveaux d’analyse, les données sont représentées à l’échelle communale et les cartes sont regroupées en trois thématiques :

1/ Les cartes générales qui brossent le panorama institutionnel et les projets en cours ;
2/ Des cartes relatives aux caractéristiques démographiques et socio-économiques des habitants de l’agglomération ;
3/ Des cartes relatives aux territoires quant à la localisation de l’emploi, aux questions de logement et de richesse locale.

Les tomes 1 et 2 sont téléchargeables sur les sites Internet : Paris Métropole : http://www.parismetropole.fr // APUR : www.apur.org // IAU-îdF : www.iau-idf.fr

Cette réunion plénière présidée par Patrick JARRY, en présence d’Olivier KLEIN et de 70 autres maires et présidents de collectivités du Grand Paris, avait pour objet notamment le renouvellement du Bureau de Paris Métropole, l’adoption de son budget 2016 et un débat sur la place de la grande couronne urbaine dans la construction métropolitaine.

42 membres ont été élus au Bureau, respectant les équilibres politiques des collectivités et le nombre de sièges à la vice-présidence a été reconduit à 15.

Le budget 2016 a été adopté à l’unanimité. Il est marqué notamment par une baisse signifi cative de la cotisation demandée aux intercommunalités. Cette baisse s’explique par le choix de pas demander une double cotisation (commune /intercommunalité).
La diminution budgétaire engendrée est rendue possible par une rationalisation accrue des dépenses.

Débat :
Pour la première fois depuis la loi NOTRe et la création de la Métropole du Grand Paris, les élus de l’espace métropolitain, parmi lesquels des présidents de grands EPCI, d’EPT et le président de la Métropole du Grand Paris, ont échangé sur la question de la coopération entre leurs territoires.

Quatre des présidents des 17 grands EPCI sont intervenus pour affi rmer l’intérêt et la nécessité de formuler des propositions, de trouver des modes de coopération avec les EPT à leurs frontières et avec la Métropole du Grand Paris dans son ensemble.

Deux propositions ont été faites : celle d’ententes entre les EPCI et les EPT d’une part, et celle d’un conventionnement entre les EPCI et la Métropole du Grand Paris d’autre part.

Les élus de ces diff érentes institutions affi rment par ailleurs la nécessité de revoir les dispositifs de contractualisation entre territoires et/ou avec l’État, s’inquiétant du devenir des Contrats de Développement Territorial, du rôle des Contrats d’Intérêt National et de la création de nouvelles OIN.

Sur la contractualisation État/territoires, Patrick OLLIER, président de la Métropole du Grand Paris et Patrick JARRY, président de Paris Métropole demandent à rencontrer ensemble Jean-Michel BAYLET, ministre de l’Aménagement du territoire pour que cette question soit traitée avec les élus de l’espace métropolitain.

Le transport reste un pilier du développement des liens entre les territoires et leur inclusion dans la métropolisation.

Les élus ont manifesté un intérêt marqué pour continuer à débattre ensemble des problématiques de territoire, de lien entre petite et grande couronne, de projets, pour construire une ambition partagée et un destin commun entre la Métropole du Grand Paris et la grande couronne.

Paris Métropole est réaffi rmé par les élus comme l’instance qui réunit l’ensemble des collectivités de toutes les strates, chacune contribuant légitimement à la construction métropolitaine. Les élus produiront ainsi au cours de l’année des propositions concrètes portant sur :
- une réfl exion sur la vision stratégique du Grand Paris donnera lieu notamment à la production d’un document d’interpellation issu d’une concertation entre élus ;
- la question de la compensation fi nancière liée au FSRIF, au FPIC et leur articulation avec la DGF sera posée pour sortir de l’improvisation et des ajustements faits ces dernières années et faire des propositions cohérentes et justes pour l’ensemble des collectivités locales de l’espace métropolitain ;
- la participation citoyenne et la question du sens et de l’ambition seront au cœur du débat ;
- l’aménagement et la problématique de la contractualisation seront à l’étude.